Conditions générales de vente

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues par la société Antre Gobelins,
ZI de Crissey 3, Chemin de la Menuse 715 30 Crissey,
06 34 08 40 70,
antre.gobelins@gmail.com,
auprès de consommateurs ou de professionnels sur le site internet https://www.antregobelins.com/.

Article 2 – Définitions

Client consommateur : personne physique qui agit à des fins personnelles et non à des fins liées à son activité professionnelle.

Client professionnel : personne morale ou physique qui agit à des fins liées à son activité professionnelle.

Produits : les biens et services proposés à la vente sur le site internet.

Commande : l’acte d’achat d’un ou plusieurs Produits par l’Acheteur.

Article 3 – Champ d’application

Les CGV s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet.

Article 4 – Prix

Les prix des Produits sont indiqués en euros, hors taxes et hors frais de livraison.

Les frais de livraison sont facturés en supplément du prix des Produits. Ils sont indiqués avant la validation de la commande.

Le prix total de la commande, incluant les prix des Produits, les frais de livraison et les taxes, est indiqué sur la page de confirmation de la commande.

Article 5 – Commande

L’Acheteur peut passer commande sur le site internet :

• en créant un compte client ;
• en passant commande en tant qu’invité.

Lors de la création du compte client, l’Acheteur est invité à fournir les informations suivantes :

• son nom et prénom ;
• son adresse postale ;
• son adresse e-mail ;
• son numéro de téléphone.

Lors de la passation de la commande, l’Acheteur est invité à fournir les informations suivantes :

• les références des Produits qu’il souhaite commander ;
• les quantités souhaitées ;
• son adresse de livraison ;
• son choix de mode de livraison ;
• son mode de paiement.

La commande est validée par l’Acheteur lorsqu’il clique sur le bouton « Payer ».

Article 6 – Validation de la commande

La commande est considérée comme validée lorsque l’Acheteur reçoit un e-mail de confirmation de la commande de la part du Vendeur.

Article 7 – Paiement

Le paiement de la commande s’effectue par carte bancaire, PayPal ou virement bancaire.

Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande en cas de refus d’autorisation de paiement de la part de la banque de l’Acheteur.

Article 8 – Livraison

Les Produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur lors de la passation de la commande.

Les délais de livraison sont indiqués sur le site internet.

Article 9 – Droit de rétractation

L’Acheteur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des Produits. Ceci ne s’applique pas pour les produits personnalisés.

L’Acheteur peut exercer son droit de rétractation en contactant le Vendeur par e-mail ou par courrier postal.

L’Acheteur doit renvoyer les Produits à ses frais dans leur état d’origine et dans leur emballage d’origine à l’adresse du Vendeur.

Le Vendeur rembourse l’Acheteur du prix des Produits dans un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits retournés.

Article 10 – Garanties

Les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation.

L’Acheteur bénéficie également de la garantie commerciale du Vendeur, si celle-ci est prévue.

Article 11 – Responsabilité

Le Vendeur est responsable des dommages causés aux Produits pendant le transport.

Le Vendeur est également responsable des dommages causés par les Produits défectueux.